Article |
Texte original |
Modification proposée |
Commentaire |
9a |
Le CA fonctionne en mode cooptation. Lors du renouvellement du CA seuls les membres du CA (y compris les membres sortants), votent sur les candidats qui se sont déclarés. |
Le CA fonctionne en mode cooptation : lors du renouvellement du CA, seuls les membres du CA, y compris les membres sortants, votent sur les candidats qui se sont déclarés. |
Clarification : le texte qui suit définit le fonctionnement de la cooptation. |
9a |
Le mandat d'un membre du CA se termine à la fin de l'élection pour le renouvellement de son mandat. Le nouveau CA se réunit dans les 15 jours suivant son élection pour élire le nouveau bureau. Dans l'intervalle, en cas de non-réélection au CA d'un membre du bureau, l'intérim sera assuré par un autre membre du bureau, ou par défaut, par un membre du CA. |
Le mandat d'un membre du CA se termine à la fin de l'élection pour le renouvellement de son mandat. Le nouveau CA se réunit dans le mois suivant son élection pour élire le nouveau bureau. Dans l'intervalle, en cas de non-réélection au CA d'un membre du bureau, l'intérim sera assuré par un autre membre du bureau, ou par défaut, par un membre du CA. |
Mise en cohérence de l'article 9a par rapport à l'article 9b. |
9b |
un ou plusieurs conseillers. |
zéro, un ou plusieurs conseillers. |
La présence d'un conseiller dans le bureau n'est pas obligatoire. |
